Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Monique Papon
Réunion du 3 mai 2011 à 14h30
Gestion effective du risque de submersion marine — Article 10, amendement 20
Monique Papon, présidente :L'amendement n° 20, présenté par M. Courteau, Mme Bonnefoy et les membres du groupe Socialiste, est ainsi libellé :
Supprimer cet article.
La parole est à M. Roland Courteau.
