Intervention de Marc Laménie

Je peux comprendre les préoccupations qui s’expriment au travers de ces amendements, partagées sur un peu toutes les travées de notre hémicycle. Le problème de la nature du sol, dans tout projet porté par une collectivité territoriale, quelle qu’elle soit, est posé. Les études systématiquement menées alourdissent naturellement le coût de l’opération.

Si les auteurs des amendements insistent sur cette question de la dépollution des sols, c’est que, malheureusement, on compte de nombreux sites ayant connu une activité économique historique, et ce dans tous les départements. Madame la ministre, vous connaissez bien le département des Ardennes. Il y a, certes, moins de sites concernés, car des efforts ont été faits pour la résorption des friches industrielles. Malheureusement, il reste aussi beaucoup à faire.

Ces amendements, cosignés par de nombreux collègues, vont dans le bon sens, au regard d’une problématique particulièrement sérieuse, qu’il convient de prendre en compte. Il y a le sol en surface, mais il y a surtout le sous-sol, et c’est là qu’on peut découvrir de nombreux problèmes. Sans oublier le volet lié aux fouilles archéologiques à prévoir, présent lui aussi dans tout projet. Se pose la question du coût financier.

Je peux comprendre l’intérêt de cette agence nationale, appelée à mutualiser un certain nombre de missions. Mais n’oublions pas cet aspect fondamental que représente le coût très élevé des études préalables. Comme on dit, tout repose sur l’argent public. Je soutiendrai donc ces amendements.