Intervention de Alain Richard

Ce sujet soulève un enjeu démocratique majeur. Nous sommes confrontés à un risque de déprise démocratique du fait du sentiment d'éloignement des citoyens, répercuté par les conseillers municipaux de base. La structure n'est pas en cause, je pense que nous devons la conserver. Néanmoins, il faudra mener un débat, voire un combat politique. Les tentations intégratrices sont toujours poussées par une grande partie de l'administration de l'État souvent en méconnaissance du terrain, mais aussi par la plupart des décideurs économiques. Si nous voulons consolider et sécuriser cette structure à deux niveaux, nous devons démontrer son efficacité.

Le fait que le maire soit toujours questionné ou critiqué constitue la contrepartie du système électoral que nous voulons garder. C'est sur la liste du maire que les personnes se sentent représentées dans l'intercommunalité. Je suis partisan de diffuser des bonnes pratiques plutôt que de légiférer. Cette démarche donne un rôle majeur à l'ADCF, dont je salue l'évolution sur ce sujet depuis quelques années. Il faut faire plus, faire prendre conscience à certains dirigeants d'intercommunalités qu'ils ont encore plusieurs étapes à franchir pour assurer cette bonne connexion avec la base. L'intercommunalité ne constitue pas seulement un club de maires. Les systèmes de coalition et de compromis restent assez opaques pour la majorité des autres élus municipaux.

Les présidents et les DGS de l'intercommunalité doivent assurer une animation politique suffisante. Il ne suffit pas d'inviter les élus en commission s'ils sont très peu familiarisés avec la moitié des sujets et s'ils ont le sentiment que le passage en commission représente l'avant-dernière étape, mais que tout est déjà bouclé. L'élaboration et l'anticipation donnent certes du travail supplémentaire, néanmoins elles doivent devenir un impératif pour que le système à deux niveaux perdure. Il ne faut pas de dossier prémâché, mais un appel aux initiatives des élus municipaux.

De même, nous devrons nous efforcer de faire comprendre au gouvernement qu'il appartient aussi aux préfets de faire vivre plus démocratiquement les grandes intercommunalités.