Intervention de Jean-Marc Gabouty

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 6 décembre 2018, à neuf heures trente, quatorze heures trente et le soir :

À neuf heures trente :

Suite du projet de loi de finances pour 2019, adopté par l’Assemblée nationale (n° 146, 2018-2019) ;

- Solidarité, insertion et égalité des chances (+ articles 82 à 83 quater) ;

- Santé (+ articles 81 quater et 81 quinquies) ;

- Gestion des finances publiques et des ressources humaines (+ articles 77 bis et 77 ter),

- Crédits non répartis ;

- Action et transformation publiques ;

- Compte spécial : Gestion du patrimoine immobilier de l’État (+ articles 84 ter et 84 quater) ;

- Régimes sociaux et de retraite ;

- Compte spécial : Pensions.

À quatorze heures trente et le soir :

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution, sur la fiscalité écologique et ses conséquences sur le pouvoir d’achat.

Suite du projet de loi de finances pour 2019, adopté par l’Assemblée nationale (n° 146, 2018-2019) ;

Suite de l’ordre du jour du matin ;

- Immigration, asile et intégration (+ article 77 quater) ;

- Sécurités ;

- Compte spécial : Contrôle de la circulation et du stationnement routiers.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.