Intervention de Maurice Antiste

Il existe de très nombreuses et importantes difficultés liées à la pratique de l’art dans nos territoires, en particulier en Martinique, qu’il s’agisse de spectacle vivant – théâtre, danse et musique, notamment –, d’arts plastiques ou de littérature. De façon générale, il apparaît que nos territoires concentrent de nombreux talents, mais que ceux-ci restent souvent pratiqués en amateur. D’ailleurs, très peu d’Ultramarins parviennent à vivre de leur art et à se faire connaître sur d’autres territoires.

On définit traditionnellement l’œuvre d’art – un tableau, une sculpture ou une poterie, par exemple – comme un bien quelconque issu de l’imagination de son concepteur et matérialisé par celui-ci. Au-delà de leur caractère de propriété privée, les œuvres d’art sont des trésors nationaux, faisant donc partie virtuellement du patrimoine culturel du pays dans lequel elles ont été réalisées.

Dans la mesure où l’intérêt public transcende le particulier, le déplacement d’un objet d’art, particulièrement en dehors du territoire national, nécessite diverses autorisations et implique obligatoirement la mise en œuvre de mesures fiscales sur les importations et exportations de tels biens.

C’est pourquoi cet amendement a pour objet d’alléger la fiscalité applicable aux livraisons d’œuvres effectuées par les artistes résidant fiscalement dans des départements ou collectivités d’outre-mer.