Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Maurey
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable — Réunion du 16 janvier 2019 à 10h00
Désignation d'un rapporteur
Hervé Maurey, président :Nous devons procéder à la désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires, présentée par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues, dont le groupe RDSE a demandé l'inscription dans son espace réservé du mercredi 20 février, et que nous examinerons en commission mercredi 13 février. J'ai reçu la candidature de M. Jean-Pierre Corbisez.
