Intervention de Évelyne Didier

Peut-être, après tout, terminerons-nous mieux que nous n’avons commencé. Nous allons le voir avec cet amendement…

Lorsque des organismes aussi divers que l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail, l’AFSSET, l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, l’OSHA, ou l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, l’INRS, indiquent, dans leurs plus récents travaux et recommandations, que le principe de précaution doit prévaloir en matière de risques liés aux nanoparticules ou substances à l’état nanoparticulaire, les législateurs que nous sommes doivent avoir présent à l’esprit le scandale de l’amiante, qui n’a été interdite dans notre pays que le 1er janvier 1997, alors que des études montraient les conséquences de cette fibre sur la santé humaine depuis plus de vingt ans !

Les nanoparticules figurent parmi les risques toxicologiques émergents les plus préoccupants, notamment en matière de santé au travail, car l’augmentation de l’exposition professionnelle est incontestable. Mais elles sont également présentes dans nos vies quotidiennes, et même dans les cosmétiques ! Outre la possibilité, inhérente à leur taille, qu’elles pénètrent dans l’organisme, c’est leur dissémination qui fait craindre le pire à de nombreux chercheurs.

Leur présence accrue dans l’environnement, bien au-delà des seules émissions des véhicules diesels et du noir de carbone, du fait du développement des technologies de l’infiniment petit, doit nous conduire à agir vite et à légiférer comme il se doit en la matière, en mettant en place une méthodologie d’évaluation le plus rapidement possible.

Bien entendu, il faut que la recherche se poursuive, car les nanoparticules constituent un formidable potentiel. Il ne s’agit donc pas, dans notre esprit, de cesser d’utiliser ce type de matériau. Il faut simplement accélérer le mouvement pour encadrer cette utilisation.