Intervention de Annick Billon

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes — Réunion du 17 janvier 2019 : 1ère réunion
Table ronde sur la parité dans les intercommunalités

Photo de Annick BillonAnnick Billon, présidente :

Je vous suggère d'y revenir pendant le temps d'échanges. Je vous remercie pour ces interventions.

Je retiens le paradoxe entre le taux de 16 % de femmes maires et la plus grande part de femmes maires dans les communes de moins de 1 000 habitants. Loïc Hervé, sénateur de la Haute-Savoie, et Christine Prunaud, sénatrice des Côtes-d'Armor, deux départements que vous avez cités parmi les territoires qui inspirent quelques alertes concernant la présence des femmes dans les exécutifs et les conseils des intercommunalités, sont présents.

S'agissant du statut de l'élu, notre collègue Jean-Marie Bockel, président de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation, a réalisé un excellent travail comprenant de nombreuses propositions. Nous l'avons d'ailleurs évoqué hier soir avec Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales.

Je me tourne maintenant vers Édith Gueugneau et Cécile Gallien, de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalités.

L'AMF a mis en place en mars 2018 un groupe de travail en vue d'émettre des propositions pour renforcer les règles de parité au sein des communes et intercommunalités.

Les conclusions de ce groupe de travail ont été validées par l'AMF en juillet dernier. Dans le même temps, l'AMF a décidé de poursuivre ses travaux par une enquête en ligne auprès des femmes élues.

Le sujet de la parité dans les intercommunalités a par ailleurs été inscrit à l'agenda du dernier Congrès des maires.

J'invite donc Édith Gueugneau et Cécile Gallien à nous présenter les conclusions du groupe de travail qu'elles ont co-présidé au sein de l'AMF et à évoquer l'enquête dont l'AMF a pris l'initiative auprès des femmes élues. Je précise qu'elles sont accompagnées par Alexandre Touzet, chargé de mission auprès du groupe de travail.

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