Intervention de Michèle André

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 27 novembre 2007 :

À dix heures et à quinze heures :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2008, adopté par l'Assemblée nationale (n° 90, 2007 2008). Suite de l'examen des articles de la première partie - Conditions générales de l'équilibre financier (articles additionnels après l'article 12, articles 19 à 32 et état A).

Rapport (n° 91, 2007-2008) de M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation.

À seize heures et le soir :

Débat sur les recettes des collectivités territoriales.

Examen des articles 12 à 18.

Éventuellement, suite de l'examen des articles de la première partie.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.