Intervention de Olivier Jacquin

Réunion du 20 mars 2019 à 21h30
Orientation des mobilités — Articles additionnels après l'article 1er D

Photo de Olivier JacquinOlivier Jacquin :

J’ai entendu les avis sur cet amendement, qui est un amendement d’appel, je le confirme, mais il faut imaginer ce mécanisme en complément d’un autre dispositif – les transporteurs ne sauraient être eux-mêmes exonérés du principe du pollueur payeur. C’est une réflexion parallèle.

Cela dit, je pense à un grand constructeur automobile français, qui est embranché sur la Seine ; voilà presque dix ans, il a décidé de transporter ses voitures sur des camions parce que le transport routier était devenu plus compétitif de quelques euros que le transport par barges, sur la Seine. Si un tel donneur d’ordre était informé du coût en carbone qu’il engendre, il se mettrait dans une autre perspective.

Autre illustration, un camion de 40 tonnes qui parcourt mille kilomètres émet environ une tonne de dioxyde de carbone. Avec une hypothétique redevance fixée à 22, 30 euros par tonne de dioxyde de carbone, il produirait une contribution de ce montant.

Si, pour aller plus loin dans une ville, le dimanche, le donneur d’ordre décide de faire rouler, non pas un 40 tonnes, mais cinq ou six véhicules utilitaires légers, qui peuvent se déplacer presque n’importe quand, on l’a vu précédemment, le transport des marchandises émettra vingt fois plus de dioxyde de carbone, et, dans ce cas, la contribution, calculée de la même manière s’élèvera à 446 euros, contre les 22 euros du premier cas. Le dispositif aura donc un effet dissuasif. Ces chiffres sont donnés pour exemple, bien entendu.

Ce dispositif pourrait être intéressant ; je partage l’idée selon laquelle il mérite largement d’être approfondi.

Cela dit, cet amendement a été entendu, me semble-t-il, donc je le retire, monsieur le président.

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