Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Catherine Troendle
Réunion du 26 mars 2019 à 21h45
Orientation des mobilités — Article 21 bis, amendement 40
Catherine Troendle, présidente :Je suis saisie de deux amendements identiques.
L’amendement n° 40 rectifié ter est présenté par M. Longeot, Mme Vullien, MM. Cigolotti, Médevielle et L. Hervé, Mme Guidez, MM. Le Nay, Canevet et Détraigne, Mmes Billon et Vermeillet et MM. Henno, Janssens, Laugier, Capo-Canellas et Gremillet.
L’amendement n° 815 rectifié bis est présenté par MM. Rambaud et Théophile.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 2
Après le mot :
assisté
insérer les mots :
ou aux deux-roues motorisés à très faibles émissions
La parole est à Mme Michèle Vullien, pour présenter l’amendement n° 40 rectifié ter.
