Intervention de Charles Guené

Il convient de distinguer les intercommunalités de taille « classique » de celles de taille « XXL ». Les premières ne sont généralement pas confrontées à des enjeux de gouvernance, ce qui n'est pas le cas des secondes. J'ai siégé au sein du conseil d'une communauté de communes. Elle réunissait 54 communes représentées par 70 délégués pour 10 000 habitants. Vous ne pouvez pas réunir dans un bureau l'ensemble des maires, sauf à ce que ce bureau représente la quasi-totalité des communes. On constate que l'outil premier de gouvernance est le bureau. Il est l'instance qui décide. Quant à la conférence des maires, elle ne peut être réunie que sur des questions de stratégie. C'est pourquoi je pense que les intercommunalités « XXL » ne peuvent pas fonctionner normalement, en raison de la déconnexion existant les élus et les territoires. Il serait opportun de renforcer les outils de bonnes pratiques mis à la disposition des élus qui siègent au sein des conférences de maires. C'est ainsi que les communautés de communes « XXL » fonctionneront de la meilleure façon qui soit.

Se pose aussi la question de l'information sur les décisions prises dans le cadre du conseil communautaire. Les nouvelles technologies offrent de réelles possibilités, dont les intercommunalités doivent se saisir. Toujours concernant les communautés de communes « XXL », il apparaît que les réunions de secteur ne sont pas nécessairement d'heureuses initiatives, dans la mesure où elles viennent bien souvent fragmenter un esprit communautaire difficile à établir. L'instance ad hoc est la commission, je crois qu'elle est opportune pour certaines compétences, par exemple la voirie.