Intervention de Jean Louis Masson

Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, ce texte présente des aspects positifs, mais également certains aspects très négatifs.

En effet, si nous avons beaucoup évoqué les problèmes d’environnement en lien avec les mobilités, nous avons surtout mis l’accent sur de toutes petites choses, en laissant de côté la grosse pollution. Par cette expression, j’entends, en particulier, trois éléments : les cargos, ces gros bateaux qui fonctionnent au fioul lourd, le transport aérien et les poids lourds.

Les cargos, tout d’abord, génèrent une pollution épouvantable, contre laquelle je constate que rien n’est fait.

La pollution issue du transport aérien a, quant à elle, augmenté de plus de 25 % au cours des dix dernières années, et ne fait également l’objet d’aucune action. Pire, alors que l’on taxe l’essence, le kérosène des avions n’est même pas assujetti à la TVA. Il me semble tout de même bizarre d’affirmer que l’on incite à réduire la pollution en s’en prenant au diesel quand, dans le même temps, on ferme les yeux sur cela.

Que l’on ne me dise pas que l’on ne peut pas agir : il est tout à fait possible d’imposer une sorte d’écotaxe aux avions qui traversent notre espace aérien, même s’ils ne prennent pas de kérosène dans nos aéroports, ainsi qu’aux bateaux qui traversent nos eaux territoriales et qui fonctionnent avec du fioul lourd très polluant.

S’agissant des poids lourds, enfin, chacun d’entre eux pollue cent fois plus qu’une voiture qui roule au diesel. Il est donc vraiment regrettable que personne n’ait le courage de dire qu’il faut rétablir l’écotaxe ! Je rappelle que celle-ci a été votée à la quasi-unanimité du Parlement sous le président Sarkozy.

Ensuite, sous prétexte que les agités à bonnets rouges ont protesté