Intervention de Marc Laménie

Je ne représente ni le Haut-Rhin, ni le Bas-Rhin, ni la Moselle, mais je souhaite moi aussi m’associer aux remerciements qui ont été formulés. Je salue le travail réalisé par la commission des lois, notamment par son président et son rapporteur.

Le travail n’était pas simple, et les questions relatives au fonctionnement et à la gouvernance des collectivités territoriales sont toujours sensibles. Nombre d’amendements avaient d’ailleurs été déposés sur ce texte, et ils ont parfois été défendus avec beaucoup de passion, il faut le reconnaître.

Je représente un petit département – 450 communes, 280 000 habitants –, et il faut bien dire que la loi NOTRe a plutôt complexifié les choses. On affirme souvent qu’il faut simplifier, mais on ne le fait pas en pratique ! C’est pourquoi je m’associe au travail qui a été réalisé sur ce texte.

Deux questions sont particulièrement importantes : la démocratie locale et la relation de confiance entre l’État et les collectivités territoriales – les régions, les intercommunalités ou encore les villages, bourgs et villes, qui constituent l’échelon de proximité de notre organisation. On pourrait aussi évoquer les relations avec l’Europe.

Il nous revient, sur tous ces sujets, de trouver des compromis, des terrains d’entente. C’est pour cette raison que je voterai ce texte.