Intervention de Yves Daudigny

Ma question est simple et porte sur la problématique des sorties pédagogiques des élèves scolarisés en milieu rural. Elle s’adressait à M. le ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, mais, monsieur le ministre de l’agriculture et de l’alimentation, j’aurai le plaisir d’écouter la réponse que vous me ferez !

Il y aura accord sur la nécessité de faciliter, en ville comme à la campagne, l’accès aux activités et sites culturels, ainsi qu’à la pratique sportive. Cet accès est déterminant dans des territoires de ruptures économiques et de précarités sociales. Des bassins de vie dans l’Aisne, la Thiérache par exemple, illustrent cette situation.

Aller à la découverte de l’art, favoriser la créativité, ouvrir sur le monde ou d’autres époques, donner confiance en soi, tout cela passe, pour les collèges et les lycées, par l’organisation de sorties pédagogiques. Mais les projets initiés sont confrontés à la problématique des transports dans le monde rural, où la route – le sujet est d’actualité – garde une place incontournable.

À Hirson, à la cité scolaire, le conseil d’administration a décidé en décembre 2016 d’acquérir un minibus d’une capacité de neuf places destiné à des déplacements pour la visite d’expositions, des compétitions sportives départementales, voire nationales, des voyages pédagogiques ou encore des forums de lycéens, dans le cadre du programme scolaire de l’année.

Pour ces déplacements autorisés par le chef d’établissement, les professeurs, sur la base du volontariat, conduisaient le véhicule avec la couverture d’une assurance tous risques.

Or récemment, Mme la rectrice de l’académie d’Amiens a rappelé l’interdiction faite aux enseignants de convoyer leurs élèves, pour quelque sortie que ce soit.

En conséquence, des projets ont dû être mis en suspens ou ont vu leur coût fortement augmenter, ce qui a eu pour conséquence de pénaliser les élèves malgré les initiatives et prises de responsabilité de leurs enseignants.

Monsieur le ministre, est-il possible d’envisager une évolution des textes réglementaires visant à donner plus de souplesse, au lycée ou au collège, avec l’accord du chef d’établissement et sur la base du volontariat des enseignants, à l’organisation des déplacements à caractère pédagogique ?

Une telle évolution bénéficierait d’abord à des établissements de territoires éloignés des métropoles ou des grands centres urbains. Elle contribuerait à faciliter l’ouverture à la culture et à garantir les mêmes chances en milieu rural qu’en milieu urbain.