Intervention de Jean Bizet

Il s'agit d'un rapport d'étape. J'ai encore à l'esprit la lettre du Président Juncker adressée au Président Larcher dans laquelle il exprimait sa volonté de ne pas ré-ouvrir cette directive tant elle apparaît comme une véritable boîte de Pandore. Plusieurs réactions sont ainsi possibles. L'une, à très court terme, serait d'aller, sur la base de cette lettre de confort, vers un nouveau décret ministériel, sans pour autant se priver d'un traitement européen, visant soit la modification de la directive temps de travail - ce que je crois peu possible -, soit en rédigeant une autre directive qui porterait sur le bénévolat et le volontariat. Peut-être, pourrions-nous nous affranchir de la directive pour aller vers un règlement qui serait ainsi d'application directe. Ce processus ne prendrait que dix-huit mois et impliquerait une harmonisation législative au niveau national. Il faudra bien, un moment ou un autre, traiter du bénévolat.