Intervention de François-Noël Buffet

Les conférences territoriales des maires de la métropole de Lyon répondent d’abord à une obligation légale résultant de la loi Maptam. En revanche, la métropole est libre de les organiser comme elle le souhaite, ce qu’elle a fait.

Il est vrai que toutes les conférences que nous connaissons fonctionnent de manière inégale, Gilbert-Luc Devinaz, Annie Guillemot et moi-même l’avons constaté, comme tous les autres sénateurs du Rhône. L’enjeu est donc de trouver un mode de fonctionnement un peu plus opérationnel. Jusqu’à maintenant, il leur a toujours été refusé de jouer un rôle décisionnel ; leur mission se limite à la consultation, mais cela relève, selon moi, de l’organisation interne de la maison.

Au sein de la métropole, un débat est nécessaire sur le rôle des conférences territoriales des maires dont l’organisation interne doit être revue pour qu’elles soient plus efficaces.

Les territoires de la métropole ne sont évidemment pas pour autant dessaisis de tous les grands sujets, par définition, puisqu’ils appartiennent à l’assemblée délibérante. De surcroît, les commissions thématiques qui existent, comme dans toutes les collectivités locales, traitent de ces questions et tout le monde y est associé.

Il faut donc mener un travail sur le territoire pour mieux organiser ces conférences territoriales, qui sont utiles, il faut bien l’admettre, mais qui doivent mieux fonctionner. On peut faire confiance, pour y parvenir, à l’ingénierie locale.