Intervention de Bernard Delcros

Monsieur le ministre, je souhaite vous alerter sur l’avenir des collèges ruraux.

Dans le département du Cantal, la dotation en heures d’enseignement prévue pour la rentrée de 2019 diminue de deux cents heures, alors que le nombre d’élèves, lui, ne diminue pas.

Le nouveau mode de calcul des dotations est pénalisant pour les collèges ruraux. Par exemple, au collège d’Allanche, alors que la forte mobilisation de l’équipe éducative autour d’un projet adapté à ce territoire a permis d’augmenter les effectifs de 50 % en trois ans, la dotation en heures d’enseignement baisse de 9 % entre 2018 et 2019, et ce malgré une nouvelle augmentation des effectifs pour la rentrée prochaine.

L’explication donnée est plus qu’inquiétante : alors que ce collège compte quatre divisions, la dotation pour 2019 n’est calculée que sur la base de trois divisions, puis complétée par un ajustement horaire.

Ce nouveau mode de calcul appliqué aux petits collèges les affaiblit considérablement. On observe que des élèves de deux niveaux différents sont regroupés dans un même cours, que certaines équipes pédagogiques sont déstructurées, éclatées sur deux ou trois établissements et que la qualité de service est parfois dégradée. On constate aussi le découragement des enseignants et l’incompréhension des parents.

Les collèges ruraux mettent concrètement en œuvre une offre éducative d’excellence, ce que les résultats au brevet, bien supérieurs à la moyenne nationale, démontrent. Aussi, ces petits collèges doivent conserver leurs moyens pour maintenir la qualité de l’offre éducative et continuer à remplir leur mission essentielle au cœur des territoires hyper-ruraux. Pouvez-vous assurer aux élus et habitants du monde rural que vous maintiendrez les heures d’enseignement des collèges ruraux, dès lors que les effectifs ou le nombre de divisions resteront stables ?