L’amendement n° 123, présenté par Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé :
Après l’article 1er bis A
Insérer un article additionnel ainsi rédigé :
Le code de l’éducation est ainsi modifié :
1° Aux premier, troisième et cinquième à dernier alinéas de l’article L. 312-15, les mots : « enseignement moral et » sont remplacées par le mot : « éducation » ;
2° Au premier alinéa de l’article L. 131-1-1, les mots : « son sens moral » sont supprimés.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias.