Intervention de Rachid Temal

Monsieur le ministre, on ne peut que regretter l’introduction de ce dispositif dans le texte par voie d’amendement à l’Assemblée nationale, sans étude d’impact.

Cet article a fait couler beaucoup d’encre et a suscité une forte mobilisation. Nos échanges avec la communauté éducative indiquaient bien qu’il posait problème, au point, parfois, de masquer d’autres éléments de votre réforme.

Beaucoup de nos collègues ont évoqué le monde rural, qui tient également une place importante dans mon département du Val-d’Oise, mais les maires de la partie très urbaine du département avec lesquels j’ai échangé ont attiré mon attention sur les problèmes qu’ils rencontraient avec des établissements XXL, en matière tant de proximité que de lien avec les parents d’élèves.

Je salue la création d’une mission d’information qui travaillera sur ces questions ; j’en remercie la présidente de la commission. J’espère que notre collègue Jacques Grosperrin va retirer son amendement ou que la sagesse qui caractérise la Haute Assemblée s’exprimera une fois encore en confirmant la suppression de cet article, afin que nous puissions poursuivre sereinement nos travaux.