Intervention de Philippe Dallier

Réunion du 17 mai 2019 à 14h30
Pour une école de la confiance — Article 14, amendement 477

Photo de Philippe DallierPhilippe Dallier, président :

L’amendement n° 477 rectifié est retiré.

Les amendements n° 34 rectifié et 362 ne sont pas soutenus.

L’amendement n° 309 rectifié, présenté par M. Tourenne, Mmes Monier, Blondin et Lepage, M. Antiste, Mme S. Robert, M. Assouline, Mme Ghali, MM. Lozach, Magner, Manable, Kanner, Bérit-Débat, Durain, Féraud et Fichet, Mme G. Jourda, M. Marie, Mme Meunier, M. Montaugé, Mmes Taillé-Polian et Van Heghe, MM. Kerrouche, Courteau et Daunis, Mme Préville, MM. Temal, Tissot et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé :

Alinéa 4

Supprimer les mots :

, d’enseignement

La parole est à Mme Marie-Pierre Monier.

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