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Intervention de Philippe Dallier
Réunion du 17 mai 2019 à 14h30
Pour une école de la confiance — Article 16 bis, amendement 78
Philippe Dallier, président :Je suis saisi de cinq amendements identiques.
L’amendement n° 78 rectifié quinquies est présenté par Mme Guidez, MM. Milon et Détraigne, Mme Micouleau, M. Canevet, Mmes Vermeillet et Goy-Chavent, MM. B. Fournier et Cazabonne, Mmes Deromedi et Lherbier, M. Guerriau, Mme Eustache-Brinio, MM. Laménie et Henno, Mmes Kauffmann et Perrot, MM. Chasseing, Grosperrin, L. Hervé, Delcros et Le Nay, Mme Malet, MM. Janssens, Decool, Louault, Meurant, Capo-Canellas et Pellevat, Mme C. Fournier et M. Rapin.
L’amendement n° 82 rectifié bis est présenté par M. Vaspart, Mme Ramond, MM. D. Laurent, Joyandet, Cardoux, Nougein, Daubresse, Lefèvre, Courtial et Mandelli, Mme Gruny, MM. Raison, Perrin et de Nicolaÿ, Mme Troendlé, MM. Dallier, Cuypers et Bonhomme, Mme Duranton, MM. Pierre, Pointereau et Husson, Mme Lamure et M. Revet.
L’amendement n° 84 rectifié bis est présenté par Mmes Chain-Larché, Thomas et Lanfranchi Dorgal et MM. Léonhardt et Kennel.
L’amendement n° 177 est présenté par Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
L’amendement n° 442 rectifié bis est présenté par Mmes Laborde et Jouve, MM. Roux, Castelli, Arnell, Artano, A. Bertrand et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Collin et Corbisez, Mme Costes et MM. Dantec, Gabouty, Gold, Guérini, Labbé, Menonville et Vall.
Ces cinq amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
La parole est à Mme Jocelyne Guidez, pour présenter l’amendement n° 78 rectifié quinquies.
