Intervention de Thani Mohamed Soilihi

Réunion du 15 mai 2019 à 21h30
Pour une école de la confiance — Article 3 bis, amendement 275

Photo de Thani Mohamed SoilihiThani Mohamed Soilihi, président :

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 102 :

Le Sénat n’a pas adopté.

Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune.

L’amendement n° 275 rectifié, présenté par Mmes Monier, Blondin et Lepage, M. Antiste, Mme S. Robert, M. Assouline, Mme Ghali, MM. Lozach, Magner, Manable, Kanner, Bérit-Débat, Durain, Féraud et Fichet, Mme G. Jourda, M. Marie, Mme Meunier, M. Montaugé, Mme Taillé-Polian, M. Tourenne, Mme Van Heghe, MM. Kerrouche, Courteau et Daunis, Mme Préville, MM. Temal, Tissot et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé :

Alinéa 6

Après les mots :

public ou privé,

insérer les mots :

lorsque le jeune est instruit dans sa famille,

La parole est à Mme Marie-Pierre Monier.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion