L’ordre du jour appelle les réponses à des questions d’actualité au Gouvernement.
Monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, je vous rappelle que la séance est retransmise en direct sur Public Sénat et sur notre site internet.
J’invite chacun à respecter à la fois son temps de parole et les uns et les autres.
Aujourd’hui se tient le DuoDay, initiative de Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées. Nous vivons donc en duo cette journée. Je salue Virginie, Henry et Armel, en tribune, que nous accueillons aujourd’hui dans le cadre de cette initiative, que le Sénat soutient.
Le 08/02/2020 à 18:05, TIGNARD Yanis, TAY a dit :
DROITS ET DÉMARCHES
Complémentaire santé solidaire : une avancée majeure dans l'accès aux soins pour tous
Depuis le 1er novembre 2019, la Complémentaire santé solidaire remplace la CMU-C (couverture maladie universelle complémentaire) et l'ACS (aide au paiement d'une complémentaire santé). Plus simple d'accès et plus protectrice, la Complémentaire santé solidaire permet à ses bénéficiaires de ne plus payer de nombreux soins moyennant une participation financière de 0 euro ou moins de 1 euro par jour et par personne, selon les ressources.
SANTÉ ET PRÉVENTION
Cette année encore, la grippe va faire très mal : le vaccin est la première des protections
Cette année encore, la grippe va faire très mal. Pour se protéger et limiter les risques de transmission du virus, le vaccin constitue le premier geste. C'est le moyen le plus efficace pour se défendre contre la maladie et réduire le risque de complications graves, en particulier pour les personnes fragiles. Le vaccin doit être renouvelé tous les ans car les virus qui circulent évoluent d'une année sur l'autre.
SANTÉ ET PRÉVENTION
Extension des rendez-vous M'T Dents aux 3 ans
M'T Dents, le programme de prévention bucco-dentaire de l'Assurance Maladie, a évolué. Depuis le 1er avril 2019, les enfants sont invités dès l'âge de 3 ans puis tous les 3 ans jusqu'à leurs 24 ans à des rendez-vous de prévention chez le dentiste. Car c'est dès le plus jeune âge que se construit la santé bucco-dentaire !
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L'ARCHIVAGE NUMÉRIQUE EN URBANISME FLUVIAL...
Au sujet de la réunion des Républicains et des propositions internes à soumettre au Maire de Toulouse :
L'ARCHIVAGE NUMÉRIQUE EN URBANISME et LES DEVENIR...
L’organisation et le fonctionnement des services urbanisme connaissent de profondes évolutions liées au numérique. http://www.cnfpt.fr/sites/default/files/programme_num_urba_en_ligne.pdf
La loi portant Evolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique (ELAN) adoptée le 23 novembre 2018 en témoigne. Elle prévoit, à l’échéance 2022, le dépôt et l’instruction dématérialisés des dossiers d’urbanisme. La volonté annoncée est de dématérialiser la totalité de la chaîne de l’instruction dont le maillon final est l’archivage.
http://www.cnfpt.fr/sites/default/files/programme_num_urba_en_ligne.pdf
Pour accompagner les communes et les agents territoriaux en charge de l'organisation des élections municipales de 2020, le CNFPT met à disposition une série de ressources en libre-accès : https://www.wikiterritorial.cnfpt.fr/xwiki/wiki/encyclopedie/view/fiches/Muncipales%202020/#History
United Space en Europe...
https://www.esa.int/ESA_Multimedia/Images/2019/08/Hera_scans_Didymoon
Lorsqu’une association organise des activités, elle est soumise à l’obligation de veiller à la sécurité des biens et des personnes qu’elle accueille. Dans ce but, il est de sa responsabilité de mettre en place un service de sécurité adapté au public et aux lieux. Elle a une obligation de moyens, mais pas de résultat.
https://www.alsacemouvementassociatif.org/index.php/toutes-les-fiches-pratiques/reglementation-des-activites-associatives-occasionnelles/251-service-de-securite-et-de-secourisme
Le sauveteur secouriste du travail (SST) est un salarié de l'entreprise. Son rôle est de porter les premiers secours à toute victime d'un accident du travail ou d'un malaise, mais aussi d’être acteur de la prévention dans son entreprise. Pour cela, il doit être régulièrement formé. Quelques repères pour devenir sauveteur secouriste du travail et actualiser ses compétences. http://www.inrs.fr/services/formation/publics/sauveteur-secouriste.html
Cordialement...
Citoyen Tignard Yanis alias TAY La chouette effraie
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