Intervention de Catherine Morin-Desailly

Je veux remercier le rapporteur de la commission de la culture et le rapporteur pour avis de la commission des finances, qui ont accompli dans des délais extrêmement brefs un travail formidable, permettant à l’ensemble des groupes de se retrouver autour de quelques grands principes intangibles auxquels le Sénat est très attaché.

M. Leleux l’a rappelé, vous avez été parlementaire, monsieur le ministre. Vous comprenez donc dans quel état d’esprit nous pouvons nous trouver aujourd’hui, frustrés que nous sommes de ne pas avoir pu davantage contribuer à améliorer ce texte. Sur soixante-quinze amendements, seuls trois ont bénéficié de votre part d’un avis de sagesse ou favorable. L’un de ces amendements ayant reçu un avis favorable était relatif à la Commission nationale de l’architecture et du patrimoine, mais M. Leleux sait bien que celle-ci peut déjà s’autosaisir depuis la loi LCAP. Nous aurions vraiment aimé pouvoir progresser avec vous, monsieur le ministre, sur bien d’autres sujets.

Il n’y avait pas urgence. Très sincèrement, nous aurions pu prendre trois ou quatre semaines supplémentaires, après l’examen du projet de loi relatif à la distribution de la presse, pour travailler encore plus sérieusement : vous l’avez dit vous-même, monsieur le ministre, un certain nombre de questions ne sont pas réglées et il faut encore mûrir la réflexion, ne serait-ce que pour déterminer qui conduira les travaux, l’État ou le futur établissement public. On n’est pas plus avancé sur ce point ce soir.

Ce texte a échappé dans une très large mesure au ministère de la culture, ce n’est un secret pour personne. Notre souhait est que le ministère de la culture, dont nous fêtons cette année le soixantième anniversaire, continue à exercer ses prérogatives et soit fidèle à sa grande histoire. Je dois dire que nous sommes tout de même un peu inquiets quant à son avenir. Je n’imagine pas André Malraux s’effaçant devant un général, aussi éminent soit-il…