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Intervention de Catherine Troendle
Réunion du 3 juin 2019 à 21h30
Organisation et transformation du système de santé — Article 1er, amendement 240
Catherine Troendle, présidente :L’amendement n° 240 rectifié bis est retiré.
Je suis saisie de deux amendements identiques.
L’amendement n° 173 rectifié est présenté par M. Karoutchi, Mme A.M. Bertrand, MM. Brisson, Calvet, Chaize, Charon, Chatillon, Cuypers, Dallier, Danesi, Darnaud, Daubresse et de Legge, Mme Deromedi, M. Duplomb, Mmes Duranton, Eustache-Brinio, Garriaud-Maylam et Gruny, MM. Kennel et Laménie, Mme Lavarde, M. Lefèvre, Mme M. Mercier, M. Pierre, Mme Procaccia, MM. Revet, Sido, Vogel et Houpert, Mme Dumas, M. Mayet, Mme Boulay-Espéronnier et M. Gremillet.
L’amendement n° 223 est présenté par M. Lafon, au nom de la commission de la culture.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 30
Remplacer l’année :
par l’année :
L’amendement n° 173 rectifié n’est pas soutenu.
La parole est à M. Laurent Lafon, rapporteur pour avis, pour présenter l’amendement n° 223.
