Intervention de Alain Milon

Réunion du 5 juin 2009 à 21h30
Réforme de l'hôpital — Articles additionnels après l'article 22

Photo de Alain MilonAlain Milon, rapporteur :

Ce sujet extrêmement important concerne beaucoup de jeunes sportifs, et j’en entends parler toutes les semaines dans le TGV qui m’emmène d’Avignon à Paris et, parfois, au retour, dans le TGV qui m’amène de Paris à Avignon – vous comprendrez pourquoi tout à l’heure !

Cet amendement tend à habiliter le Gouvernement à prendre par ordonnance les dispositions permettant la transposition du code mondial antidopage ainsi que d’autres dispositions relatives à l’Agence française de lutte contre le dopage.

Je me suis donc rapproché de la commission des affaires culturelles, compétente au sein de la Haute Assemblée pour traiter ces questions, notamment d’Alain Dufaut, sénateur du Vaucluse, que sa commission a nommé rapporteur du projet de loi relatif à la lutte contre le trafic de produits dopants. Alain Dufaut, avec lequel j’ai souvent l’occasion de m’entretenir de ces questions dans le TGV, se demandait d’ailleurs si Mme la ministre ne pourrait pas faire pour lui ce que j’ai fait pour Jacques Domergue.

Quel que soit l’intérêt de cet amendement sur le fond, nous sommes convaincus que l’ordonnance n’est peut-être pas le véhicule le plus approprié pour prendre de telles dispositions. La commission des affaires sociales a donc émis un avis défavorable, considérant que M. Dufaut devait pouvoir poursuivre son travail, comme M. Domergue peut le faire à l’Assemblée nationale, sur un autre sujet.

Toutefois, des membres de la commission des affaires culturelles sont présents dans l’hémicycle : peut-être ont-ils leur mot à dire sur ce sujet…

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion