Je tiens tout d’abord à vous assurer, mesdames, messieurs les sénateurs, que je respecte éminemment le Parlement.
Si le calendrier parlementaire m’avait permis de déposer et de vous présenter un projet de loi sur le sport d’une portée plus large, avant même la création de l’Agence nationale du sport, je l’aurais évidemment fait, car nous disposions déjà des éléments nécessaires trois mois après mon arrivée. Je comprends tout à fait que cette manière de faire puisse vous paraître cavalière, madame Brulin, dans la mesure notamment où l’intitulé initial du projet de loi ne faisait pas mention de l’Agence nationale du sport. Néanmoins, la réalité nous impose aujourd’hui d’entériner la création de cette agence et de sécuriser son existence.
À mes yeux, l’ANS est avant tout un outil à la main du ministère. Il me permettra de mettre en œuvre les préconisations du Président de la République : promouvoir la proximité avec les citoyens, la différenciation selon les territoires, l’humanité, le dépassement des systèmes et organisations actuels. Dans cette perspective, l’agence assurera le lien entre les collectivités territoriales, dont l’engagement pour le sport mérite d’être valorisé, le mouvement sportif, qui est l’acteur historique, l’État et, de manière innovante, le monde économique.
Nous sommes contre la suppression de l’article 3, car nous pensons qu’il est temps de débattre de ces sujets. Nous espérons vivement pouvoir présenter au début de 2020, peut-être en première instance au Sénat, le projet de loi relatif au sport, qui traitera plus largement des implications de la création de l’ANS pour la démocratie au sein des fédérations sportives et de l’accompagnement de la transformation du modèle économique des fédérations et des associations.
Il s’agit aujourd’hui d’une première étape, qui mérite que nous fassions une pause dans l’enchaînement des réformes. Il convient d’entériner la création de l’ANS, qui a été, me semble-t-il, suffisamment discutée et qui a reçu l’assentiment de l’ensemble des parties prenantes, en particulier des collectivités territoriales, avec lesquelles nous travaillons main dans la main depuis le départ.
Je vous invite fortement à suivre l’avis de la commission et à voter en faveur du maintien de l’article 3.