Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Vincent Delahaye
Réunion du 24 septembre 2019 à 21h30
Lutte contre le gaspillage et économie circulaire — Article 1er, amendement 102
Vincent Delahaye, président :L’amendement n° 102, présenté par M. Gontard, Mmes Assassi et Cukierman, M. Gay et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé :
Alinéa 2, première phrase
Après les mots :
matière recyclée
insérer les mots :
et la part de l’emballage dans le coût de revient du produit
La parole est à M. Guillaume Gontard.
