Intervention de Bernard Frimat

Monsieur le président, je veux manifester mon accord avec la conclusion de Bruno Sido, non pas que vous m’ayez convaincu de la pertinence du conseiller territorial, auquel je reste hostile, mais parce que cet amendement est en effet incohérent, sur le plan de la logique, par rapport au but que vous recherchez.

Vous nous avez expliqué à cor et à cri que la trouvaille du conseiller territorial, c’était justement de pouvoir siéger au conseil général et au conseil régional ! Nous vous avons dit que ce ne serait pas possible, compte tenu du nombre dérisoire de conseillers territoriaux prévu dans certaines régions importantes. Les effectifs, d’une manière générale, ne permettent pas les équilibrages ; mais nous y reviendrons.

Or, d’emblée, avec cet amendement, vous entendez spécialiser les élus dans l’un ou l’autre conseil, élus dont vous prétendez réaliser l’unité dans leur dimension à la fois départementale et régionale.

Je comprends l’idée de non-cumul qui sous-tend cet amendement d’Yves Détraigne et de ses collègues, à laquelle nous pourrions souscrire. Cependant, pour les raisons signalées par Bruno Sido, ainsi que pour de simples raisons de cohérence avec la logique d’ensemble du texte, j’invite le Sénat à le repousser.

Quoi qu’il en soit, cet amendement me semble démontrer, s’il en était besoin, que le conseiller territorial est vraiment un mauvais choix.