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Intervention de Jean-Marc Gabouty
Réunion du 25 septembre 2019 à 21h30
Lutte contre le gaspillage et économie circulaire — Article 6, amendement 666
Jean-Marc Gabouty, président :L’amendement n° 666 rectifié est retiré.
Je suis saisi de trois amendements identiques.
L’amendement n° 156 rectifié est présenté par M. Gontard, Mmes Assassi et Cukierman, M. Gay et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste.
L’amendement n° 414 rectifié ter est présenté par Mme S. Robert, MM. Joël Bigot, Kanner et Bérit-Débat, Mme Bonnefoy, M. Dagbert, Mme M. Filleul, MM. Gillé, Houllegatte et Jacquin, Mmes Préville et Tocqueville, MM. Duran, Antiste et Temal, Mme Harribey, MM. Montaugé, Daunis et les membres du groupe socialiste et républicain.
L’amendement n° 294 rectifié ter est présenté par MM. Longeot, Henno, Mizzon, Détraigne, Canevet, Le Nay, Prince et Vanlerenberghe, Mme Vullien, M. L. Hervé, Mme Vermeillet, M. Cigolotti et Mme Vérien.
Ces trois amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 3
1° Deuxième phrase
Compléter cette phrase par les mots :
, en indiquant les filières de recyclage recommandées et en préconisant les analyses complémentaires permettant de s’assurer du caractère réutilisable de ces produits et matériaux
2° Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée :
En cas d’impossibilité de réemploi ou de valorisation, le diagnostic précise les modalités d’élimination des déchets.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour présenter l’amendement n° 156 rectifié.
