Intervention de Olivier Jacquin

Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous attaquons l’examen de l’article 10, qui porte sur les plastiques.

Je vous avouerai que la question est extrêmement complexe. Au cours de l’examen des titres précédents, on a pu entendre beaucoup d’interventions sur le plastique, mais on ressent un flou tant la situation est complexe et les types de plastiques nombreux. Je veux, à ce titre, saluer le fait que l’Opecst, l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, a décidé de mener une étude sur les pollutions plastiques, dont notre éminente collègue Angèle Préville a été désignée corapporteure. Malheureusement, nous ne disposons pas encore des conclusions de cette étude, à peine entamée ; c’est bien dommage, tant il est difficile de s’y retrouver entre plastiques oxofragmentables, compostables, biosourcés et biodégradables, d’autant qu’il y a, dans chaque catégorie, des faux et des vrais !

Je vous avouerai, mes chers collègues, qu’avant mon élection je défendais des positions orientées vers la sortie de la civilisation du plastique pétrosourcé. Mais j’ai la chance de connaître un industriel de mon département, une personne remarquable, qui dirige une entreprise familiale : il est à la pointe de la recherche sur les plastiques biosourcés et compostables. Grâce à lui, j’ai découvert qu’il existait une norme française tout à fait sérieuse. Je ne comprenais pas que certains micro-organismes pouvaient, chez les agriculteurs, dégrader des plastiques, mais on m’en a fourni une explication scientifique qui m’a presque satisfait.

Dans l’attente du rapport de l’Opecst, je garde à l’esprit qu’il existe une norme, symbolisée par le label Ok Compost, qui doit permettre de favoriser la récupération des biodéchets, composantes extrêmement importantes de nos poubelles – 8 millions de tonnes, dont 30 % sont collectées – ; le gisement est donc assez considérable. Des sacs véritablement compostables et intégralement biodégradables constitueraient une solution intéressante là où la nature de l’urbanisme et la verticalité des logements empêchent les ménages de composter leurs propres déchets.

Il me semble nécessaire d’avancer sur ces questions. Il doit y avoir une transition, mais elle ne peut pas se faire d’un jour à l’autre. Ces plastiques compostables me semblent constituer une piste qui mérite d’être envisagée et approfondie.