Intervention de Sophie Taillé-Polian

Cette procédure est tout de même assez baroque…

Cela fait deux ans que je suis parlementaire : je constate que nous débattons de nombreux amendements, propositions et projets de loi sans avoir d’idée précise de leur impact, parce qu’il est sans cesse recouru à la procédure accélérée.

Aujourd’hui, avec ces secondes délibérations, on revient en arrière, on remet en cause les décisions que nous avons prises. Il est dommage que l’on ne laisse pas tout simplement vivre le débat parlementaire. L’examen du texte à l’Assemblée nationale pouvait permettre d’opérer des ajustements : c’est aussi à cela que sert la navette ! Pourquoi ces secondes délibérations ? Auriez-vous peur du débat ? Je pense surtout, à cet instant, à l’amendement du Gouvernement ; j’y reviendrai tout à l’heure.

Ce n’est pas une bonne manière de procéder : soit on est présent dans l’hémicycle pour participer au débat et aux votes, soit on laisse le processus de l’examen parlementaire du texte se dérouler. Cette manière de faire est tout à fait désagréable !