Intervention de Joël Bigot

Je suis quelque peu surpris par ce qui se passe, même si le cadre institutionnel le permet tout à fait et si la procédure en cours est parfaitement constitutionnelle.

Ce qui m’inquiète, c’est que, chemin faisant, on assiste à une sorte de dérive. Au printemps dernier, un incident a eu lieu sur un amendement de Laurence Rossignol, sur lequel nous avons dû revenir quelques jours plus tard. Aujourd’hui, alors que nous terminons l’examen d’un texte à l’issue de quatre jours de débats particulièrement riches, fructueux, tendus, dans le cadre desquels nous avons pu échanger nos arguments, on nous explique soudainement qu’il y a eu des moments d’égarement et qu’il conviendrait de revenir sur le droit chemin. Cette symbolique, quasi mystique, me choque un peu.

Pourquoi revient-on sur ce sujet et nous oblige-t-on à nous faire hara-kiri, alors que les institutions permettent que le débat se tienne à l’Assemblée nationale et soit suivi d’une éventuelle CMP, afin que, in fine, le texte définitif traduise ce qui s’est passé dans nos assemblées ?

À mes yeux, on assiste à l’heure actuelle à une sorte de dérive. Peut-être le Sénat constitue-t-il un contre-pouvoir que les gouvernants supportent de plus en plus mal…

En tout cas, j’aimerais savoir pourquoi il faut refaire les textes à répétition. Nous entamons la nouvelle année parlementaire ; c’est le premier texte que nous examinons. Il ne faudrait pas que nous nous abonnions à ce type de démarches, car ce serait préjudiciable pour la démocratie.