J’aimerais que l’on s’arrête quelques instants sur cette disposition telle qu’elle a été introduite en commission.
Si je présente cet amendement de suppression, ce n’est pas pour le plaisir de supprimer, mais pour provoquer le débat, à l’instar de ce que vient de faire Mme Cukierman.
Nous allons entrer trente secondes dans le détail. Nous savons tous comment se fait la composition des bureaux communautaires. On commence par élire un candidat à la présidence de l’établissement public. Après quoi, on procède à un scrutin par vice-président : d’abord, le premier vice-président, puis le deuxième vice-président, le troisième, et ainsi de suite, selon « l’ordre du tableau ». L’égalité est respectée : il est donné acte à chaque conseiller communautaire, qu’il soit maire ou non, qu’il a la possibilité de lever la main pour être candidat, parfois contre un autre candidat. D’ailleurs, on ne sait pas forcément, à ce moment-là, quelles seront les attributions que l’on brigue. On est vice-président, c’est ensuite que les choses sont précisées par l’arrêté de délégation de fonctions du président de l’intercommunalité – pardon, vous savez tous cela, mais en repartant de ce constat, vous comprendrez pourquoi je suis opposé à la modification du dispositif actuel. En tout cas, je peux proposer à Mme Cukierman une piste de sortie.
Ainsi, la démocratie fonctionne à plein pot et à plein tube dans l’environnement communautaire où le président de l’intercommunalité ne propose pas de liste bloquée.