Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 28 octobre 2008 :
À dix heures :
1. Questions orales.
À seize heures et, éventuellement, le soir :
2. Scrutins pour l’élection de six membres titulaires et de six membres suppléants représentant la France à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe et à l’Assemblée de l’Union de l’Europe occidentale ;
Le scrutin sera ouvert pour une durée d’une heure
3. Suite de la discussion du projet de loi (n° 502, 2007-2008), adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, en faveur des revenus du travail ;
Rapport (n° 43, 2008-2009) de Mme Isabelle Debré, fait au nom de la commission des affaires sociales.
Avis (n° 48, 2008-2009) de M. Serge Dassault, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation.
En outre, à dix-huit heures :
Désignation des douze sénateurs membres de la « commission paritaire » sur la situation et l’avenir du système financier européen et mondial et les moyens de sa régulation.
Délai limite pour le dépôt pour les candidatures : mardi 28 octobre, à seize heures.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.