Intervention de Jean-Claude Gaudin

Réunion du 19 janvier 2010 à 9h30
Candidatures à un organisme extraparlementaire

Photo de Jean-Claude GaudinJean-Claude Gaudin, président :

Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé à la Haute Assemblée de bien vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein du comité national de l’organisation sanitaire et sociale.

La commission des affaires sociales a fait connaître qu’elle propose la candidature de M. Jacky Le Menn, en qualité de membre titulaire, et celle de M. Gilbert Barbier, en qualité de membre suppléant, pour siéger au sein de cet organisme extraparlementaire.

Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.

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