Intervention de Sébastien Lecornu

Cela sent le vécu, monsieur le sénateur !

Nous le savons tous, après retrait de délégation à un adjoint, celui-ci ne perçoit plus d’indemnités à partir du moment où le maire a signé l’arrêté. Pour autant, c’est le conseil municipal qui l’a élu adjoint au maire ; il peut donc seul lui retirer cette qualité. Il reste d’ailleurs, je le dis au passage, officier d’état civil, puisque cette qualité lui est reconnue non par délégation, mais de facto, au moment où il est élu.

Et nous le savons aussi, dans la vraie vie, voter à main levée ou à bulletin secret pour retirer la fonction à un adjoint ou élire quelqu’un d’autre à la place, ce n’est pas tout à fait pareil.