Intervention de Vincent Delahaye

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 22 octobre 2019 :

À quatorze heures trente :

Explications de vote des groupes, puis scrutin solennel sur le projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique (procédure accélérée ; texte de la commission n° 13, 2019-2020).

À quinze heures trente :

Proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, tendant à l’engagement résolu de la France en faveur de toute initiative concertée au niveau européen ou international visant à mettre un terme à l’offensive militaire menée par la Turquie au nord-est de la Syrie, présentée par MM. Bruno Retailleau, Patrick Kanner, Christian Cambon et Rémi Féraud (texte n° 53, 2019-2020) ;

Proposition de loi tendant à renforcer l’encadrement des rave-parties et les sanctions à l’encontre de leurs organisateurs, présentée par Mme Pascale Bories et plusieurs de ses collègues (texte de la commission n° 71, 2019-2020).

À vingt et une heures trente :

Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2019.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.