Monsieur le sénateur, je vous prie de bien vouloir excuser l’absence de Jacqueline Gourault et de Sébastien Lecornu, qui m’ont chargé de vous apporter certains éléments de réponse.
À titre personnel, je voudrais rebondir sur vos propos pour témoigner tout mon soutien, toute ma gratitude, toute ma reconnaissance pleine et entière à l’égard des maires. Ces derniers sont trop souvent le dernier rempart de la République sur beaucoup de territoires. En tout état de cause, ils sont les représentants de la République, non seulement au titre des pouvoirs de police qui leur sont conférés, mais également au quotidien.
La question que vous posez renvoie au respect de chacun vis-à-vis des élus locaux, notamment des maires. C’est une question qui, vous le savez ô combien, dépasse très largement la question de la cocarde tricolore. Il s’agit même d’une vraie question de fond : comment maintenir toujours ce respect et comment le faire vivre ?
Une société républicaine est une société de respect et une société où l’on reconnaît la singularité, la particularité d’une personne élue par le peuple. Ce respect que vous appelez de vos vœux, il faut mettre l’accent sur lui et ne jamais abandonner cette exigence. Ne pas dénoncer les actes allant à l’encontre de ce respect dû aux maires, c’est déjà une forme d’abandon qui ne doit pas avoir lieu dans notre République.
Vous avez rappelé tous les éléments de réponse que j’ai à ma disposition, je ne les répéterai donc pas. Le décret que vous avez évoqué ouvre droit à la cocarde tricolore pour un certain nombre d’élus, mais pas pour les maires. Les maires disposent eux de sceaux, de blasons – vous les avez évoqués – ou de timbres.
Nous avons eu ce débat dans le cadre du projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique. Nous avons décidé de ne pas faire évoluer ce dispositif. Quoi qu’il en soit, je répercuterai votre demande auprès de mes collègues Sébastien Lecornu et Jacqueline Gourault.