Intervention de Max Brisson

Monsieur le ministre, je vous pose cette question pour le compte d’Édouard Courtial, sénateur de l’Oise, qui veut appeler votre attention sur la situation des églises rurales de son département, dont certaines sont en état de péril avancé.

Certes, depuis la loi de 1905, il appartient aux communes d’entretenir leurs églises. Mais, compte tenu du coût que les restaurations représentent pour les budgets communaux, à plus forte raison dans le contexte financier que les communes connaissent, et malgré la détermination et l’engagement sans faille des élus, de nombreuses communes ne peuvent plus faire face seules.

Si les cathédrales bénéficient d’une exposition importante et donc de leviers financiers plus importants, cette manne s’écoule malheureusement rarement jusqu’aux églises rurales. C’est justement pour répondre à cet enjeu majeur qu’Édouard Courtial avait proposé, par voie d’amendement, dans le cadre de l’examen de la loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet que l’excédent des dons reçus soit affecté aux églises de nos campagnes.

Face à l’urgence, des initiatives locales sont prises. Je pense particulièrement au dispositif « Sauvons notre patrimoine » mis en place par le conseil départemental de l’Oise, qui a débloqué en octobre dernier une enveloppe de 2 millions d’euros, s’ajoutant aux 1, 6 million d’euros du début d’année visant à aider financièrement plus de 48 communes à restaurer leurs églises.

Néanmoins, le reste à charge pour les communes peut s’avérer, encore, insurmontable. Le Gouvernement semble les avoir entendues en inscrivant à l’article 24 du projet de loi relatif à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique, en cours d’examen, le subventionnement à 100 % de ce type de travaux.

En revanche, ce qui est donné d’une main pourrait être repris de l’autre si l’article 50 du projet de loi de finances pour 2020 limitant le mécénat venait à être adopté en l’état.

Monsieur le ministre, c’est aujourd’hui qu’il nous faut répondre présent collectivement afin de préserver nos églises, dont celles de l’Oise, et pouvoir ainsi léguer ce formidable patrimoine aux générations futures. Car chaque église, comme le dit Édouard Courtial, est le cœur battant des villages de France, et ces clochers ont façonné, et façonnent encore, notre si beau territoire.