Intervention de Albéric de Montgolfier

L’amendement que le Gouvernement compte déposer à l’article d’équilibre a été examiné en commission.

Cet amendement vise à tirer les conséquences de l’ensemble des votes du Sénat. Certains minorent les recettes, d’autres les majorent, et pareillement pour les dépenses, et l’on doit, bien évidemment, en tenir compte pour modifier l’article d’équilibre en conséquence.

La commission des finances s’est réunie et n’a pas pu valider cet amendement, qui comporte des erreurs et des inexactitudes. C’est sans doute dû au fait que le travail est réalisé en continu.

Nous devons donc vérifier des chiffrages. Nous allons y travailler, mais, mes chers collègues, il nous faut un peu de temps pour pouvoir procéder à cette vérification et émettre un avis sur cet amendement, comme sur l’article d’équilibre.

Par conséquent, en accord avec le président Vincent Éblé, la commission se réunira à vingt et une heures quinze, avant la reprise de la séance, de façon à poursuivre l’examen de cet amendement.