Intervention de Claude Kern

Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, à première vue et de manière globale, le budget du ministère des sports connaîtra une nette hausse en 2020 de 65 millions d’euros – +9, 8 % –, ce qui devrait nous réjouir.

Or, à y regarder de plus près, on ne peut que s’interroger quant au déséquilibre qui apparaît dans la répartition des financements.

En effet, les crédits de l’ANS, qui finance le sport pour tous dans les territoires, restent stables, voire diminuent légèrement, alors que ceux qui sont affectés aux ouvrages olympiques s’envolent : l’enveloppe budgétaire atteint 129, 25 millions d’euros, contre 65 millions d’euros en 2019, auxquels il faut ajouter la part de Solidéo, qui doit en effet investir 3, 2 milliards d’euros dans les ouvrages olympiques.

Bien entendu, les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 sont un formidable challenge, qui impulse une véritable dynamique et ne saurait être atteint avec brio sans les efforts financiers qui l’accompagnent. Et nous saluons cet effort !

Cependant, un budget va bien au-delà des chiffres inscrits sur le papier. Il est avant tout la traduction d’une volonté politique permettant de rendre opérationnelles, sur tout le territoire, des ambitions empreintes d’une véritable grandeur.

Afin d’y parvenir, il faut cesser de négliger – c’est le cas depuis bien trop longtemps maintenant – les associations, les infrastructures, la participation de tous et de tout le territoire. En effet, c’est grâce à eux que le succès sera au rendez-vous. Il est primordial de créer une politique du sport en adéquation avec la réalité du terrain.

On le voit, le financement du sport pour tous n’est absolument pas le bénéficiaire de cette hausse du budget, alors que la perspective des JO devrait être l’occasion d’un véritable rebond dans ce domaine.

Alors, oui, en définitive, le budget des sports n’évolue guère. À périmètre constant, on constate même une baisse de 11 % des crédits depuis 2015.

Or, nous le savons, les moyens existent. Les trois taxes affectées connaissent une dynamique exceptionnelle. Elles permettront de récolter 420 millions d’euros, dont 146 millions d’euros seulement iront au sport, le reste revenant au budget général.

Il aurait fallu déplafonner ces taxes ou en relever le plafond. Nous aurions ainsi disposé des recettes suffisantes pour financer l’ensemble des sujets qui nous préoccupent, notamment les propositions qui contribuent à aider le mouvement sportif à se moderniser, à diversifier ses pratiques, à soutenir les collectivités locales dans leur effort de développement des équipements mis à la disposition des clubs et de leurs pratiquants et, ainsi, à façonner un contexte favorable pour atteindre l’objectif des 3 millions de pratiquants sportifs d’ici à 2024, si cher vos yeux.

L’amendement que nous avons déposé, Michel Savin et moi-même, qui vise à diminuer le taux de la taxe Buffet, y contribue, …