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Intervention de Adrien Taquet
Réunion du 16 janvier 2020 à 14h30
Déclaration de naissance au lieu de résidence des parents — Article additionnel après l'article 3
Le sujet est évidemment sensible, en ce qu’il touche intimement 7 000 familles chaque année. En tant que secrétaire d’État chargé notamment de l’enfance, j’y suis particulièrement sensibilisé.
Je comprends le caractère symbolique de cet amendement, mais son dispositif pose un certain nombre de difficultés juridiques qui ne sont pas sans importance ; vous l’avez d’ailleurs très honnêtement reconnu.
En droit positif, lorsqu’un enfant décède avant que sa naissance ait été déclarée à l’état civil, le code civil distingue deux cas. Si l’enfant est né vivant et viable, l’officier de l’état civil établit un acte de naissance, ainsi qu’un acte de décès. Cet enfant acquiert ainsi la personnalité juridique. En l’absence de certificat médical attestant que l’enfant est né vivant et viable, l’article 79-1 du code civil prévoit l’établissement d’un acte d’enfant sans vie. Dans ce second cas, l’inscription sur les registres de décès ne confère pas la personnalité juridique à l’enfant, mais elle matérialise la naissance à l’état civil.
Par votre amendement, vous entendez définir les critères de viabilité par référence aux recommandations de l’Organisation mondiale de la santé. En définissant la viabilité sur le fondement de critères médicaux, l’adjonction proposée à l’article 79-1 du code civil revient en réalité à subordonner l’accès à la personnalité juridique à des critères purement anatomiques. Outre que l’insertion de tels critères médicaux n’a pas sa place dans le code civil, la détermination au niveau législatif de la viabilité emporte des incidences sur le statut du fœtus in utero de plus de vingt-deux semaines d’aménorrhée ou présentant un poids de plus de 500 grammes, ce qui pourrait avoir des conséquences dépassant très largement le cadre de la présente proposition de loi : je pense aux interruptions de grossesse pratiquées pour motif médical à un stade tardif de la grossesse, voire aux interruptions volontaires de grossesse.
En permettant aux parents de donner un nom à l’enfant sans vie, votre amendement tend à remettre en cause les principes de droit qui régissent la personnalité juridique. En droit français, le nom et la filiation constituent des attributs de cette personnalité. Celle-ci résulte du fait d’être né vivant et viable et ne peut en conséquence être conférée à l’enfant sans vie. Octroyer un nom de famille à l’enfant qui n’est pas né vivant ni viable reviendrait à lui reconnaître la personnalité juridique, ce qui conduirait inévitablement à une modification du statut du fœtus, question qui excède, je le répète, l’objet de la présente proposition de loi.
Le dispositif d’établissement des actes d’enfant sans vie procède d’un équilibre délicat, sensible, entre, d’une part, la douleur des parents confrontés à la naissance d’un enfant sans vie et la reconnaissance symbolique du lien qui les unit à celui-ci, et, d’autre part, nos principes de droit concernant la personnalité juridique.
Permettez-moi enfin de rappeler que le décret du 20 août 2008 autorise que soit délivré un livret de famille ou que soit apposée dans le livret de famille existant l’indication d’enfant sans vie.
Pour toutes ces raisons qui, j’en ai bien conscience, sont surtout d’ordre technique, je vous prie de bien vouloir retirer cet amendement, monsieur le sénateur. À défaut, j’émettrai un avis défavorable. Soyez toutefois assuré que je suis sensibilisé à cette question, sur laquelle m’ont interpellé un certain nombre de députés qui travaillent sur le sujet du deuil d’enfant.
Le 08/02/2020 à 18:37, TIGNARD Yanis, TAY a dit :
DOUCE AMANDINE, LES COMPAGNONS ET LE STYX...
TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 2m
En réponse à @WhiteHouse et @realDonaldTrump
Their names.
Clotho (the Spinner), Lachesis (the Alloter) and Atropos (the Inflexible).
Queen, The Show Must Go On (Official Video). https://www.youtube.com/watch?v=t99KH0TR-J4
TAY
The Moirai in Ancient Greece. https://greekmythology.com/Other_Gods/The_Fates/the_fates.html
EN L'ÉCRIN DU DEVENIR, LA JUSTICE EST LA CONSCIENCE DU SOUFFLE.
TAY
Erebus was the brother of Gaea (earth), Tartarus (underworld), Eros (love), and Nyx (night).
From the union of Erebus and Nyx, various children were produced, including Aether, Hemera (day),
Hypnos (sleep), the Moirai (the Fates), Geras (old age) and Thanatos (death).
TAY
Nyx was a primordial deity in Greek mythology that preceded the Titans and the Olympians,
and was the personification of the night.
John Williams - Yoda's Theme https://www.youtube.com/watch?v=FMFtNX8tG8U
She was the daughter of Chaos and the mother of hopes :
the abnegation and the first aid.
TAY
PEUPLES.
EN L'ÉCRIN DU DEVENIR, LA JUSTICE EST LA CONSCIENCE DU SOUFFLE :
LA NATURE EST DANS SON SAUVAGE CAR L'ÉLECTRIQUE DU PEUPLE DEMEURE DANS L'INFINI.
LA CONVICTION NE PEUT OBSTRUER LA CONSCIENCE CAR DANS LE DEVENIR,
LE DESTIN SE MUE EN CES INSTINCTS : L'AUDACE ET L'ÂME.
TAY
PEUPLES.
AUX CADRES DE LA PROTECTION SOCIALE ET DE LA RECONVERSION PROFESSIONNELLE,
LE LICENCIEMENT ÉCONOMIQUE N'EST JAMAIS LA FACILITÉ ET QUAND IL EST PROVOQUÉ PAR UN MANQUE D'ANTICIPATION : LA JUSTICE DOIT ÊTRE DANS LES CARACTÈRES DES SALARIÉS ET DE LEURS PRÉJUDICES MORAUX.
TAY
TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 15 sept.
SIRIUS DANS LA CONSTELLATION DU DRAGON EST DANS UN DEVENIR OÙ LE TEMPS INTERPELLE LE SILENCE ET LE DEVENIR SE MÉTAMORPHOSE EN DES INSTINCTS...
TAY
SIRIUS DANS LA CONSTELLATION DU DRAGON EST DANS UN DEVENIR OÙ LE TEMPS INTERPELLE LE.SILENCE ET LE DEVENIR SE MÉTAMORPHOSE EN DES INSTINCTS...
TAY
SI BLEU EST LA MÉTAPHORE LORSQUE L'EAU OUBLIANT L'IDÉALISME : DANS CE CIEL OÙ LA LUNE BAIGNE DANS LE REFLET DES OCÉANS SALÉS ET DE LA CLARTÉ DE L'ASTRE SOLAIRE NOURRISSANT L'OBSCURITÉ D'UNE TENDRE FRAÎCHEUR.
TAY
SI DOUCE EST LA LUMIÈRE LORSQUE CELLE-CI SE MÉTAMORPHOSE EN UNE FRAÎCHEUR : CET INSTANT OÙ LE TEMPS INTERPELLE L'INSTANT ET L'AUDACE CONSUME L'INFINI.
TAY
DANS LE FLUIDE, LE FLEUVE PROVOQUE LE LIMON POUR ENGENDRER LA RÉALITÉ SUR LES BERGES DE LA NATURE SAUVAGE : CES GRAINES QUI SE MÉTAMORPHOSENT EN DES PENSÉES : DIT L'ABEILLE.
TAY
DANS CE COEUR QUI BOUILLONNE, LA NATURE SAUVAGE EST UNE LUMIÈRE SE TRANSFORMANT EN UNE FRAÎCHEUR OÙ L'ESPRIT SE FAIT CORPS ET LA CHAIR DEVIENT ÂME : LA MÉTAMORPHOSE ET LES MÉTAPHORES.
TAY
LA NUIT N'EST PAS TOUJOURS DANS L'INTERPRÉTATION DU SOMMEIL : TEL UN SOUFFLE, CES SENTIMENTS SONT LE PROPRE DE LA NATURE SAUVAGE OÙ LA LUMIÈRE SE FAIT FRAÎCHEUR ET L'OBSCURITÉ DEVIENT VIVANTE : UNE CHALEUR.
TAY
DANS LE SENTIMENT D'ÊTRE DE LA FORCE NOIRE ET DE LA FORCE VIVE, LE VIVRE EST DANS L'AUDACE ET LA VOLONTÉ : LE FROID EST UNE CLARTÉ ET LA LUMIÈRE EST UNE FRAÎCHEUR. CES INTERPRÉTATIONS PEUVENT ÊTRE EFFRAYANTE MAIS IL S'AGIT JUSTE D'UNE SOURCE D'EAU ET D'UN SOUFFLE D'AIR.
TAY
STARS WARS : TOUS LES FANS FANTASMENT SUR UNE REY EN SITH AVEC UN DOUBLE LASER ET DEVENUE APPRENTIE DE DARK SIDIOUS : CERTAINEMENT, UN SONGE DE LA JEUNE FEMME OÙ LE CAUCHEMAR FANTASME AVEC LE CARACTÈRE... BREF, PLUS INQUIET DES INCENDIES SE DÉROULANT EN INDONÉSIE.
TAY
DOUCE PLÉNITUDE DANS LA NOSTALGIE AUQUEL LE RÊVE DONNE UN RÉVEIL À LA NATURE. LE DEVENIR MALGRÉ L'ADVERSITÉ SE DÉVELOPPE DANS LA TÊTE AFIN D'Y DÉCOUVRIR UN LENDEMAIN SUR LA LOGIQUE ET LA MEUTE.
TAY
LA SUBSTANCE SE DÉVELOPPE DANS LE TEMPS OÙ LES TÉMOIGNAGES S'ÉTEIGNENT DANS LA MASSE : LA RÉALITÉ DE CONSCIENCE QU'EST LA SITUATION DE LA JUSTICE FACE AUX POUVOIRS DES SENTIMENTS ET DE LA CUPIDITÉ.
TAY
DANS LE CADRE DE LA SAUVEGARDE DE LA NATURE, LES ATTAQUES CONTRE LES RAFFINERIES DE L'ARABIE SAOUDITE SONT UNE ATTEINTE À L'INTÉGRITÉ DE L'ATMOSPHÈRE TERRESTRE AU MÊME TITRE QUE DES FEUX D'INCENDIES PROVOQUÉS POUR UNE AGRICULTURE INTENSIVE...
TAY
SUR L'ASPECT DU PROGRAMME NUCLÉAIRE ET SECOURISTE, LA COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE EST SOUMISE À DES DIVERGENCES POLITIQUES, ÉCONOMIQUES ET SECOURISTES : UN MANQUE DE COHÉSION SOCIALE QUI PROVOQUE LE CHIENLIT.
TAY
TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 26s.
En réponse à @MarleneSchiappa
En route, M.
Enfant précoce et studieux, Abd el-Kader devient dès l'âge de douze ans « taleb »,
c'est-à-dire commentateur autorisé du Coran. Il aspire à devenir comme son père un maître d'école et
poursuit donc ses études à Oran jusqu'à obtenir le statut de savant, « hafiz ».
TAY
TIGNARD YANIS @Yanis_Tignard · 5m
En réponse à @blackrock
Abd el-Kader (1808 - 1883)...
Le « meilleur ennemi » de la France...
Serge gainsbourg & jane birkin - la décadanse. https://www.youtube.com/watch?v=LKPEXueITKY
Requiem pour un con... https://www.youtube.com/watch?v=7vJvwD3XADc
Dalida - Salma ya salama... https://www.youtube.com/watch?v=Gp6hZa6JKC8
Le guerrier se fait prophète.
TAY
POUSSIÈRES ET RÉELS, DANS LES ATTENTAS SURVENUS DANS LE ROYAUME SAOUDIENS,
JE PORTE CE FAIT SUR LE DROIT: CELA UNE ATTEINTE À L'INTÉGRITÉ DE L'ATMOSPHÈRE TERRESTRE
AU MÊME TITRE QUE DES FEUX D'INCENDIES PROVOQUÉS POUR UNE AGRICULTURE INTENSIVE.
LA GRANDE JÉRUSALEM : Y'BECCA.
TAY
Quand les Français débarquent en 1830 et chassent les Turcs d'Alger, beaucoup de chefs locaux
prennent les armes, révulsés par cette incursion chrétienne en terre d'islam.
Parmi eux Mahieddine, le père de notre héros. Il proclame le « jihad », autrement dit la guerre sainte.
TAY
Le 26 février 1834, le général Desmichels signe un traité par lequel il reconnaît l'autorité de l'émir sur la région d'Oran.
À ce moment-là, le gouvernement français n'a en effet aucune envie de s'aventurer dans l'arrière-pays
ni de soumettre celui-ci.
TAY
Louis-Philippe 1er intitule le 22 juillet 1834 un gouvernement général pour les « possessions françaises
du nord de l'Afrique », sans plus de précision.
Mais le général Desmichels, dont la politique est contestée à Paris, est remplacé par le général Trézel,
moins conciliant.
TAY
VANITÉS ET TERRORISMES QUI ENGENDRENT VIOLS ET TORTURES, HOMICIDES ET ESCLAVAGES QU'ILS
SOIENT MORAUX ET PHYSIQUES : LA LIBERTÉ S'INSCRIT SUR LES FEUILLES VIERGES DE LA NAISSANCE,
IL EST TEMPS DE FAIRE TAIRE VOS MANIPULATIONS DE LA HAINE ET DES CONSCIENCES DANS LE JURIDIQUE.
TAY
DISCOURS DE TAY ou PN 3286 DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME DANS LA LUTTE PERPÉTUEL DE L’HUMANITÉ CONTRE LE NARCISSISME, L'ORGUEIL.
POUSSIÈRES ET RÉELS, DANS LES ATTENTAS SURVENUS DANS LE ROYAUME SAOUDIEN ET LA RÉPUBLIQUE IRANIENNE,
JE PORTE CE FAIT SUR LE DROIT: CELA UNE ATTEINTE À L'INTÉGRITÉ DE L'ATMOSPHÈRE TERRESTRE
AU MÊME TITRE QUE DES FEUX D'INCENDIES PROVOQUÉS POUR UNE AGRICULTURE INTENSIVE.
LA GRANDE JÉRUSALEM : Y'BECCA.
LA VANITÉ ET LE TERRORISME QUI ENGENDRENT VIOLS ET TORTURES, HOMICIDES ET ESCLAVAGES QU'ILS
SOIENT MORAUX ET PHYSIQUES : PROTECTION DES MINEURS SUR LES PARENTS ET PROTECTION DES PARENTALES
SUR LES RECRUTEURS QUI ENGENDRENT COLÈRE, AVARICE ET HAINE: JE DÉCLARE DAESH, ISIS ET AUTRES GROUPUSCULES RELIGIEUX ATHÉES, MONOTHÉISTES ET POLYTHÉISTES COMME SECTES DANGEREUSES AUX YEUX DE L'HARMONIE DES NATIONS ET DES DÉMOCRATIES. ET JE M'ENGAGE QUE CE STATUT SOIT VOTER JURIDIQUEMENT PAR LE PARLEMENT ET L'ENSEMBLE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE... LE MOT LIBERTÉ S'INSCRIT SUR LES FEUILLES VIERGES DE LA NAISSANCE, IL EST TEMPS DE FAIRE TAIRE CES MANIPULATEURS DE LA HAINE ET DES CONSCIENCES HUMAINES DANS LE JURIDIQUE RÉPUBLICAIN ET LAÏC...
DANS CETTE VOLONTÉ EN LA RÉPUBLIQUE : L’ABNÉGATION, LE SECOURISME ET LE DEVENIR SONT LES DEVISES JUMELLE
DE LA LIBERTÉ, DE LA FRATERNITÉ ET DE L’ÉGALITÉ DANS L'ETHIQUE LAÏQUE...
UN DEVENIR OU NOUS SAVONS CONJUGUER COMME D’ÊTRE CONJUGUÉE TEL L'UNIVERS EN L'INFINI...
ON RACONTE QUE MITHRA ÉGORGEA LE TAUREAU ET QUE CE SONT LES LARMES DE SA PEINE QUI PROVOQUÈRENT L'ENCHANTEMENT D'UNE FÉCONDATION QUI SE RÉVOLTA CONTRE L'ORDRE FUNESTE ET CRUEL DE CELUI QUI ÉTAIT DÉSIGNÉ COMME LE SOLEIL: MITHRA PRÉFÉRA DEVENIR UN GUIDE PLUS QU'UN DIEU ET PROPAGEA LE PREMIER DES COMMANDEMENTS: TU NE TUERAS POINT PAS DEVENIR ET POUVOIR; TU RESPECTERA L’ÉQUILIBRE DE CELUI QUI VIT DANS LE DEVENIR ! AINSI NAQUIT L’HUMILITÉ ET LE DEVOIR DEVANT LA NATURE ! CELUI D'ETRE UN DEVENIR PLUS QU'UN ASSASSIN !
NON AUX SACRIFICES DU SANG POUR UN DIEU.
LE CHÔMAGE N'EST PAS UN MOUVEMENT, IL CORRESPOND À UNE SITUATION COMME
EST LA CIRCONSTANCE DE VIVRE: L'ÉTHIQUE, L'ÉRÈBE ET LA SURVIE.
YAHVÉ
LA RÉPUBLIQUE EST LA RÉALITÉ DE CONSCIENCE
DANS CE JARDIN CONFRONTÉ À CES VENTS VENUS DES HORIZONS TERRESTRES
ET LOINTAINS DE L'INFINI.
TAY
L'ÉRÈBE, CRÉATURE DES TÉNÈBRES ET POURTANT ÉTABLI D'UNE ÉTHIQUE,
PROTÉGEA LA NATURE DE LA GUERRE ENTRE LA GRAVITÉ ET LES MOUVEMENTS.
YAHVÉ
LE TEMPS ESSAYE PAR LA PHYSIQUE À ÉTABLIR L'INFINI CRÉÉ
DANS LE CONCEPT DE NATURE ET EN LA DISTANCE DE MATIÈRE:
IL ÉVOLUE EN GLOBALITÉ.
TAY
LA CIRCONSTANCE EST LE LIEN ENTRE LE TRAVAIL ET LE CHÔMAGE
AFIN DE RÉTABLIR UN MÉCANISME PERPÉTUEL D'ÊTRE SUR L'ÉVOLUTION DE SURVIE.
YAHVÉ ET TAY
ME VOILA VICTOR HUGO ET DE CHATEAUBRIAND FRANCOIS-RENÉ, DANS LE REGARD DE BAUDELAIRE CHARLES ET DE MESSMER PIERRE...
POUR LES ENFANTS DE LA LIBERTÉ ET DE LA LAÏCITÉ...
LE CHÔMAGE N'EST PAS UN MOUVEMENT, IL CORRESPOND À UNE SITUATION COMME
EST LA CIRCONSTANCE DE VIVRE: L'ÉTHIQUE, L'ÉRÈBE ET LA SURVIE.
YAHVÉ
LA RÉPUBLIQUE EST LA RÉALITÉ DE CONSCIENCE
DANS CE JARDIN CONFRONTÉ À CES VENTS VENUS DES HORIZONS TERRESTRES
ET LOINTAINS DE L'INFINI.
TAY
L'ÉRÈBE, CRÉATURE DES TÉNÈBRES ET POURTANT ÉTABLI D'UNE ÉTHIQUE,
PROTEGEA LA NATURE DE LA GUERRE ENTRE LA GRAVITÉ ET LES MOUVEMENTS.
YAHVÉ
LE TEMPS ESSAYE PAR LA PHYSIQUE À ÉTABLIR L'INFINI CRÉÉ
DANS LE CONCEPT DE NATURE ET EN LA DISTANCE DE MATIÈRE:
IL ÉVOLUE EN GLOBALITÉ.
TAY
LA CIRCONSTANCE EST LE LIEN ENTRE LE TRAVAIL ET LE CHÔMAGE
AFIN DE RÉTABLIR UN MÉCANISME PERPÉTUEL D'ÊTRE SUR L'ÉVOLUTION DE SURVIE.
YAHVÉ ET TAY
DOUCE AMANDINE, LE GEBEL BARKAL, LES ANARCHISTES, LA NOAA ET LE YELLOWSTONE.
U.S. Embassy France @USEmbassyFrance · 9 janv.
"Son sacrifice reste à jamais gravé dans nos cœurs et nos esprits." Par ces mots, l'Ambassadeur Jamie McCourt
restitue les #DogTags à la famille du soldat.Roger Taylor, mort il y a 75 ans durant
la #BatailleDesArdennes pour défendre nos valeurs communes
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