L’amendement n° 316, présenté par Mme Imbert, au nom de la commission spéciale, est ainsi libellé :
Rédiger ainsi l’intitulé de cette division :
Encadrer les recherches sur l’embryon, les cellules souches embryonnaires et les cellules souches pluripotentes induites
La parole est à Mme la rapporteure.