Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Vincent Delahaye
Réunion du 28 janvier 2020 à 21h30
Bioéthique — Suite de la discussion d'un projet de loi dans le texte de la commission
Vincent Delahaye, président :Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la bioéthique.
Dans la discussion du texte de la commission spéciale, nous en sommes parvenus à l’article 15.
