Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Valérie Létard
Réunion du 4 mars 2020 à 15h00
Candidatures à deux missions d'information
Valérie Létard, présidente :L’ordre du jour appelle la désignation des vingt-trois membres de la mission d’information sur le thème : « Lutte contre l’illectronisme et inclusion numérique. »
En application de l’article 21, alinéa 3 de notre règlement, la liste des candidats établie par les groupes a été publiée.
Elle sera ratifiée si la présidence ne reçoit pas d’opposition dans le délai d’une heure.
L’ordre du jour appelle la désignation des vingt et un membres de la mission d’information sur le fonctionnement et l’organisation des fédérations sportives.
En application de l’article 21, alinéa 3 de notre règlement, la liste des candidats établie par les groupes a été publiée.
Elle sera ratifiée si la présidence ne reçoit pas d’opposition dans le délai d’une heure.
