Intervention de Françoise Gatel

Il est tôt, chacun est un peu fatigué et – le président Bas l’a rappelé – le moment est à la fois grave et exceptionnel ; les débats que nous avons depuis tout à l’heure répondent à cette gravité.

Je parle à titre personnel, pas au nom de mon groupe : parce qu’il est nécessaire de prendre en compte la gravité de la situation sanitaire, j’ai souscrit à l’adaptation proposée par Philippe Bas des dispositions relatives à la réunion des conseils municipaux. Jusqu’à treize heures, tout cela paraissait acceptable.

Certes, comme le Premier ministre l’a dit, nous sommes dans un océan d’incertitudes, et la situation sanitaire va sans doute évoluer. En même temps, pour les raisons mêmes que vous avez évoquées, monsieur le ministre, j’arrive à une conclusion contraire à la vôtre. Parce que nous avons besoin de mobiliser les élus locaux et parce que, comme l’a dit le président Bas, nous devons sortir le plus vite possible, en matière de gouvernance des collectivités locales, d’une solution pleine de confusion, je pense que, dès lors qu’un premier tour a eu lieu dimanche dernier, il faut, là où le conseil municipal est déjà au complet, poursuivre la procédure et laisser les choses se faire, d’autant que les conseillers municipaux se sont organisés dans cette perspective – pour certains d’entre eux, ils avaient prévu de se réunir dans quelques heures.

Monsieur le ministre, quand vous dites que les nouveaux élus ne sauraient pas gérer une situation grave, …