Intervention de Julien Bargeton

Réunion du 2 juin 2020 à 14h30
Soutien des entreprises victimes d'une menace ou d'une crise sanitaire majeure — Vote sur l'ensemble

Photo de Julien BargetonJulien Bargeton :

Je n’avais pas prévu d’explication de vote, mais je tiens à répondre.

Non, il s’agit non pas d’attendre pour attendre, mais de ne pas légiférer en urgence. Nous sommes les premiers à pester quand, parfois, nous estimons que nous légiférons trop dans l’urgence.

Je suis d’accord, le temps nous est compté, mais le groupe de travail en est déjà à quatre réunions, donc les premiers éléments de réponse vont venir vite.

Vous dites d’ailleurs vous-même que le texte doit être complété, amélioré, précisé. Plusieurs orateurs l’ont dit, il y a des manques. C’est bizarre de vouloir le voter tout de suite.

Je suis tout à fait favorable à agir et, je l’ai dit, sans doute aboutirons-nous à un dispositif proche dans sa conception, c’est-à-dire avec un fonds, une prime, le rôle de l’État précisé. Là-dessus, il n’y a pas de difficulté.

Cependant, faute de temps, nous n’avons fait aucune audition. C’est quand même rare de déposer et de voter un texte sans aucune audition. Je rappelle que, lorsque le Sénat avait travaillé, notamment, sur les catastrophes naturelles ou sur d’autres textes, il y avait eu une mission d’information, puis une proposition de loi et un travail d’un an. Là, pas d’audition !

Par ailleurs, il y a un élément qui n’est pas encore totalement pris en compte, c’est l’urgence climatique, et notamment la façon dont on imagine les assurances dans un monde où les températures seront supérieures de plusieurs degrés.

Voilà ce que je voulais dire, mais, je le répète, il faudra un texte pour tenir compte de cette crise sur le fonctionnement des assurances.

Je vois bien ce qui se joue ; je ne suis pas totalement dupe. Il y a aussi un texte socialiste, mais nous devons prendre un temps compté : allons rapidement, mais faisons en sorte d’élaborer un dispositif qui convienne à tout le monde. Je suis sûr, mes chers collègues, que nous pouvons aboutir, dans un délai raisonnable, au dispositif le plus consensuel possible.

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