Intervention de Nicole Belloubet

Madame la sénatrice Cohen, madame la sénatrice Gréaume, je partage complètement votre avis. Nous travaillons précisément, dans les services de la chancellerie, en appui avec des associations et avec les services pénitentiaires d’insertion et de probation, sur le suivi des conjoints violents.

À Grenoble, voilà quelques mois, j’ai pu rencontrer des conjoints violents qui avaient accompli un stage perlé sur plusieurs semaines et qui témoignaient de ce qu’il leur avait apporté. Je vous réponds par un exemple, et je sais bien qu’un exemple ne vaut pas généralité, mais je puis vous assurer que c’est évidemment par des stages de responsabilisation et des thérapies que nous pouvons avancer dans la prise en charge des conjoints violents.

Vous me dites, madame la sénatrice Cohen, qu’il faudrait que la loi soit plus précise. Je ne pense pas que la durée de tels stages relève de la loi. Par ailleurs, elle varie selon la gravité des faits accomplis et selon chacun des auteurs. Certains stages durent trois jours, d’autres plus longtemps. Tout dépend du public à qui l’on s’adresse et de la manière dont il est placé sous main de justice.